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Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : [DATE]

⚠️ Modèle de base — à faire vérifier par un professionnel du droit avant la mise en production, et à compléter avec vos informations (champs entre crochets).

1. Éditeur du site

Le site Séjoura (ci-après « le Site ») est édité par [NOM DE LA SOCIÉTÉ / DE L'ÉDITEUR], [FORME JURIDIQUE], immatriculée sous le numéro [SIRET / RCS], dont le siège est situé [ADRESSE]. Contact : [EMAIL]. Directeur de la publication : [NOM].

2. Objet

Séjoura est un comparateur de séjours de vacances (campings, clubs de vacances, hôtels et locations). Le Site agrège des offres provenant de partenaires tiers et redirige l'utilisateur vers le site du partenaire pour effectuer sa réservation. Séjoura ne vend pas directement de séjours et n'intervient pas dans la relation contractuelle entre l'utilisateur et le partenaire.

3. Modèle d'affiliation

Séjoura est rémunéré par des commissions d'affiliation versées par les partenaires lorsqu'une réservation est effectuée via un lien du Site. Cela n'entraîne aucun surcoût pour l'utilisateur. Les prix affichés sont fournis à titre indicatif ; seuls les prix affichés sur le site du partenaire au moment de la réservation font foi.

4. Compte utilisateur

La création d'un compte (par e-mail via lien de connexion, ou via Google) peut être requise pour accéder à certaines fonctionnalités ou offres. L'utilisateur s'engage à fournir une adresse e-mail valide et à ne pas usurper l'identité d'un tiers. L'utilisateur peut supprimer son compte à tout moment en contactant [EMAIL].

5. Disponibilité et responsabilité

Le Site est fourni « en l'état ». Séjoura s'efforce d'assurer l'exactitude des informations mais ne garantit ni l'exhaustivité, ni la disponibilité permanente, ni l'absence d'erreurs des offres affichées, celles-ci provenant de tiers. La responsabilité de Séjoura ne saurait être engagée pour le contenu, les prix, la disponibilité ou l'exécution des prestations des partenaires.

6. Propriété intellectuelle

La marque Séjoura, le logo, la charte graphique et les éléments du Site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les marques des partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

7. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans notre Politique de confidentialité et notre Politique cookies.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [VILLE].